Accident quelque ptite questions

[deaphrothe]

Bonjour tlm

triste nouvelle pour moi, je sors de l'école, je fais 150m avec ma corsa C en roulant a du 30km/h, il pleuvait, pied mouillé, mon pied gauche glisse de l'embrayage et va sur le frein. Je sent un choc a l'arrière 5bon metre après, je comprend pas ce qu'il se passe, puis ma voiture calle ce qui redonne quelque petits choque.

Manque de bol pour moi, un pote de ma classe me suivait et était distret, il m'est rentré dedans avec ca C2.

Bon lui il a pas trop de dégat, juste un morceau en plastique de ca calandre et quelque griffe. Moi, j'ai le parchoc qui a bougé, qui est plié, l'anti brouillard et la lampe de la plaque qui est tombé, bref faut le changé.

Alors assureur qui vient et tout et on sait pas trop quoi faire. Qui est en tord ? 50-50 ou alors c'est lui qui est en tord pcq il est sancé savoir freiné devant tout obstacle ? L'assureur doit demandé conseil a un avocat. Vous en pensez quoi ?

Et vous pensez que remplacer tout ce qui est cassé chez moi va me revenir a combien ?

Je vous remerci d'avance.

[darkpuppet]

en toute circonstance il doit garder le contrôle de son véhicule.

selon moi il est a 100% en tort!

[Idéfix1987]

Si tu étais sur la route, c'est ton pote qui est en tort! Après est ce que c'est un bon pote!!!! !!!
Si c'etait encore sur le parking 50 50!!!!

[Duke]

Ton pote est clairement en tord : tout conducteur doit pouvoir s'arrêter avant de toucher la voiture devant même si elle s'arrête brusquement (c'est pas pour rien qu'on nous apprend à rester au moins 2 secondes derrière la voiture qui nous précède quelques soit la vitesse)

[deaphrothe]

C'était sur la route devant mon école un peu plus loin que le parking, et oui c'est un bon pote, on fera d'ailleur pas intervenir l'assurance pcq de toute façon, la franchise a payé pour pas grand chose je pense et puis en plus, lui, ca lui revient moin cher de tout repayé que d'avoir son bonus malus qui augmente.

Le truc qui reste a voir maintenant, c'est donc si il sera totalement en tord ou si ca sera 50-50 :s

[lemon3]

En suisse le cas serait vite réglé, ca m'es arrivé avec un motard qui me suivai et qui as pas reussi a s'arreter resultat il me rentre dedans, moi j'appelle les flics pour qu'ils fassent un constat.

Résultat les flics m'ont di que de toute maniere il etait fautif car vu qu'il m'es rentrer dedans il y avait non respect des distance de sécurité et qu'il n'as pas su maitriser son véhicule, donc si je voulai pas faire un constat a l'amiable il risquait son permis. Donc moi sympa et tout je fait un constat à l'amiable pour que le pauvre perde pas son permis et qu'il puisse aller bosser en tuture ou moto sans devoir prendre le train (il habitait pas le meme bled que ou il bossait).... Et les frais de reparation de la tuture ont tous été a ca charge, l'assureur a rien dit, bon il avait mit dans les commentaire en bas du constat qu'il était distrait ca as surement jouer, donc un pare choc tout bon repeint, un pot d'echapement tout neuf (il merdait deja avant mais j'ai dit que c'etai suite a l'accident pour une fois que les assurance servent a quelque chose) et une porte de coffre toute repeinte car il l'avai rayé avec la poignée des freins...


Après je voit pas pourquoi ce ne serait pas la meme chose en france, les mecs as pas su maitrisé son véhicule et en plus il faisai pas gaffe a ce qu'il ce passai devant....

[deaphrothe]

C'est en Belgique mon cas, et mon assureur m'a dit par après que ca arrivait quelque fois quand c'était treiné devant le tribunal de perdre.

Mais bon ici, ca l'arrange pas que ca aille jusque la pcq meme dans un 50-50 si on va au tribunal, son bonus en prend un sacré coups et il paye 600€ d'assurance en plus

[darkpuppet]

si tu es en Belgique, Renaud notre Avocat-Juge Belge saura te dire exactement a quoi t'en tenir...

[Magic_Dragon]

article 1382 du C Civ. belge (et francais d'ailleurs) affirme que "tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer". On y trouve d'ailleurs une jurisprudence de part et d'autre de la frontière.

On peut donc en conclure que celui qui commet une faute qui cause un dommage est responsable du dommage et doit donc à la victime un dédommagement. On retrouve ici l'idée de FAUTE, de DOMMAGE et de LIEN de CAUSALITÉ.

La question à ce poser, c'est qu'est ce qu'une faute ? C'est avoir le comportement que n'aurait pas un bon père de famille dans la meme situation ou ne pas respecter des règles de droit (Loi, Arrêté, règlement [pour la france]; Loi decret, ordonnance, arrêté royaux, arrêté ministériel, etc.... ainsi que les dispositions du droit internationnal directement applicable ayant un effet direct, notamment, [pour la Belgique]....bref passons je vous renvoi vers des ouvrages de droit administratif pour plus de détails et ainsi savoir tout ce que vous voulez savoir et surtout savoir tout ce que vous ne voulez pas savoir...soit

Sur base du droit en vigueur, il est incontestable que ton ami a commis une faute (au sens juridique du terme). Mais toi aussi, d'autant plus que tu l'as admis. En droit Belge, et sous l'évolution de la jurisprudence (et je doute qu'il en soit différent dans l'ordre juridique Francais), lorsque plusieurs protagonistes ont commis une faute qui cause à autrui un dommage, il y a lieu à partage de reponsabilité. Concretement, les deux auteurs du dommage devront réparation à la victime. C'est souvent le juge qui détermine la part contributive des co-responsables envers la victime.

Le cas soumis ici présente la particularité que les deux auteurs sont également les deux victimes. Plusieurs solutions sont possible. Soit l'un admet avoir commis une faute plus grave que l'autre auquel cas celui ci devra supporter son propre dommage et une partie du dommage causé à l'autre. Soit ce sera 50/50 .

Nénamoins, il y a fort a parier que vu les relations qui unissent les deux protagonistes, une bonne poignée de main fera l'affaire et chacun supportera son propre dommage. Ce qui est possible aussi, pour plus d'équité, c'est d'évaluer le montant total des dégats et de diviser le montant des réparations en deux, ce qui fera regner la plus stricte égalité et ce qui pourra préserver l'amitié des parties à la cause.

Toutefois, si on raisonnait vraiment en droit, il faudrait ce demander si la faute commise par (je sais plus qui du forum) a bel et bien entrainé le dommage. Rien n'est moins sur. Aux termes des faits, les parties impliquée circulaient à proximité d'une école. Il est donc tout à fait possible que le conducteur du véhicule percuté à l'arrière aurait du s'arrêter pour une raison légitime. Et donc , sur base des elements toujours, le conducteur numero deux aurait de toute facon percuter le véhicule. C'est pour cette raison qu'il me semble que le conducteur du véhicule numero deux est plus responsable que l'autre. Il a en effet été distrait et par sa distraction percuté le véhicule numero 1 alors que celui ci n'a fait que s'arrêté. Néanmoins si on estime que le fait de s'arrêté comme il l'a fait est une faute, alors il ya lieu a partage de responsabilité.

[deaphrothe]

Merci pour ces informations.

J'aurais normalement plus de nouvelle demain, je vous tiendrais au courant.

[Flo]

Tu es en droit,ne te laisse pas avoir,c'est a lui a te payer les dégats,tu es deja bien sympa de pas faire intervenir l'assurance (je ferai el meme mais bon) donc te fait pas b****r,il doit etre maitre de son vehicule

[deaphrothe]

Bon alors aujourd'hui nous avons été chez le garagiste pour avoir un devis pour notre arrangement a l'amiable.

Le mécano arrive, il regarde le coffre, il tire une drole de tete, il ouvre le coffre et regarde la ou ya la roue de secours. Tout est plié de +ou- 3cm du coté gauche et de :nosms: plus du coté droit.

Bref, ya tout le cul qui est plus a ca place, la roue de secours elle même est déformé et coincé dans son orifice. Et le mécano nous a dis, laissé tombé l'arrangement à l'amiable et faite appelle au assurance. Donc il a même pas fait le devis.

Alors maintenant, on attend de pouvoir contacter nos assureurs (ils étaient en réunions aujourd'hui donc surrement demain)

Bref maintenant la seul chose que je pense, c'est qu'en sortie de zone 30 juste après l'école, jpense qu'il était déja à plus de 50km/h pour faire du dégat pareil.

Je vous tiendrais au courant de l'avancement.

[Magic_Dragon]

L'accident a t il eu lieu en Belgique ?

Une autre possibilité de transaction et de laisser les assurances s'arranger pour déterminer lequel de vous deux est responsable. Ensuite, le responsable paie la franchise et l'autre, considéré comme victime par l'assurance accepte de payer au premis 50% de la Franchise ou un autre pourcentage... Comme 65 ou 75%; car celui reconnu comme responsable par l'assurance devra supporter son malus pendant plus années.

Enfin, ce n'est qu'une piste de reflection.

[deaphrothe]

Oui c'était en belgique. Et oui de toute façon les assurances vont s'arrangé entre elles. Mais la j'ai téléphoné a quelque personne qui s'occupe de ce genre de cas, et a premiere vue, tlm me dit que le chassi à bougé et qu'elle est probablement déclassé :'(

J'espere vraiment que non :'(

[Magic_Dragon]

bah moi , on m'a percuté a l'arrière vers 30 km/h et a part le parechoc de plié, rien quoi.

Maintenant, je soupconne qd meme ton assurance de déclassé la voiture si le prix des réparations est supérieur à celui de la valeur de la voiture.

c'est une pratique récurrente chez ces gens. A ce propos, une femme, pas d'accord avec cette décision (vu que ca caisse roule encore) a décidé d'aller en justice pour obtenir uen autre décision, a savoir la réparation de son véhicule et non une indemnité contre déclassement. Le procès vient de commencer donc la réponse c'est pour dans quelques mois.

(pour mémoire, sa voiture est une vieille jap qui a 10 ans avec les deux portière coté droit pliée. ben voila son assurance veut la déclassé alors que la caisse roule tjrs nickel. )