[CORSA B ]problem moteur (HELP)

[antho83]

bonsoir j'ai acheter il y a 1 semaine une opel corsa b elle et de 1996 c'est une 1L2 5ch et je vient de m apercevoir qu'elle et entrain de me faire un joint de culasse et on ma aussi dit qu'il aurait un problème parce que je vous explique le liquide de refroidissement se mélanger a l'huile moteur donc :besch: la mayonnaise dans le moteur . quelqu'un pourrait répondre a mon problème svp merci d'avance

[Quiksilver]

Salut

Bas si ta de la mayonnaise c'est normal aussi que l'huile se melange au liquide de refroidissement car ta le joint de culasse hs :/

[alex83]

Si tu as une fumée bleue a l'echappement c'est le joint de culasse.............

[antho83]

ok merci de ta réponse l'autre problème je les achetés il y a 11 jours et quand j'ai lus annonce de la voiture aven de l'acheter le vendeur ma pas dit que la voiture avez se problème et :besch: donc 11 jours que je roule :besch: et la voiture brouté je suis aller voir un garagiste parce que sa me sembler bizarre et voila la SURPRISE es que je doit contacter le vendeur pour lui dire ou porter plainte pour vis cacher ??

[Quiksilver]

Houla, je suis pas du tout un pro en justice, essaie de demander a ton assurance pour vice caché mais je doute que sa fonctionne sur une voiture qui a de l'age

Puis je sais pas si on peu vraiment appelé sa une vice caché, souvent avec le changement de main y'a souvent une panne bête.

[Elite One]

A côté des garanties contractuelles accordées par les vendeurs professionnels, il existe une garantie prévue par la loi :la garantie légale des vices cachés.
Tout acheteur bénéficie automatiquement de cette garantie. Elle est illimitée dans le temps et concerne tous les véhicules, neufs ou d'occasion, dès lors que les conditions d'application de cette garantie sont réunies.

QU'EST CE QU'UN VICE CACHE ?

Pour que la garantie légale puisse être mise en œuvre, il faut que le vice, c'est-à-dire le défaut ou le problème affectant le véhicule, réponde à certaines conditions.

Le vice doit être caché
Un vendeur n'est pas tenu de garantir les défauts apparents d'un véhicule, c'est-à-dire ceux qu'un acheteur, même profane, aurait pu déceler par un examen attentif et visuel. Constituent des vices apparents, des pneus usés, une corrosion importante du véhicule ou de certaines pièces visibles sans démontage, une peinture rayée...

Pour que la garantie légale puisse jouer, il faut également que le vice soit resté inconnu à l'acheteur. Ceci n'est plus le cas lorsqu'un problème, même non apparent a été porté à la connaissance du nouvel acquéreur par la remise d'un rapport de contrôle technique par exemple.

Le vice doit être d'une particulière gravité
Le vice caché doit être d'une particulière gravité au point de rendre le véhicule "impropre à l'usage auquel il est destiné" ou d'en réduire sensiblement l'usage. Il faut entendre par usage normal, l'utilisation qu'on peut raisonnablement attendre d'un véhicule compte tenu de l'âge, du kilométrage, du prix et des qualités de la voiture. Cette notion est souvent soumise à l'appréciation des magistrats.

Exemples :
Ne constituent pas un vice caché des défauts mineurs (vibrations et turbulences d'air) qui diminuent seulement l'agrément du véhicule mais qui sont sans influence sur son utilité. Au contraire, un problème entraînant la destruction du moteur peut, puisqu'il empêche toute utilisation du véhicule, constituer un vice caché.

Le vice doit être antérieur à la vente
Le vice doit déjà exister, ou être à l'état de germe au moment de la vente ou à la livraison du véhicule.

COMMENT PEUT-ON FAIRE JOUER LA GARANTIE LÉGALE DES VICES CACHES

Il faut faire la preuve du vice caché

Il appartient à l'acheteur, qui demande l'application de la garantie légale, de faire la preuve de l'existence du vice caché et de son antériorité.

De manière générale, cette preuve sera rapportée par une expertise. Il est certain que cette preuve sera facile à rapporter si le vice apparaît immédiatement après la vente ou la livraison. Au contraire, elle sera d'autant plus difficile à établir qu'est long le laps de temps entre la vente et la naissance du problème.

Un délai de 2 ans (art. 1648 du Code Civil)

L’action pour vice caché doit être intentée par l’acheteur dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice. Bien sûr, plus l’action sera brève après la survenance de la panne, plus il sera facile d’établir l'antériorité du vice.
En effet, plus le délai écoulé est long, plus il deviendra difficile de faire la part des choses entre les vices qui existaient déjà ultérieurement et qui sont dus à une usure normale du véhicule.
Le point du départ du délai est le jour où l'acheteur a eu une connaissance du vice de manière certaine. Dans la majorité des cas, la connaissance certaine du vice se situe au jour où l'acheteur prend connaissance du rapport d'expertise.
Il peut arriver qu'avant de saisir le tribunal l'acheteur tente de régler le litige à l'amiable en engageant des négociations avec le vendeur. Les négociations peuvent être longues et n'aboutissent pas systématiquement. Dans ces conditions, les démarches entreprises doivent être confirmées par courrier recommandé avec accusé de réception.
Le juge prendra cet élément en compte pour définir que le délai des 2 ans a été respecté.

QUE PERMET D'OBTENIR LA GARANTIE LÉGALE DES VICES CACHES ?

L'acheteur qui engage une action devant le tribunal pour vice caché pourra choisir entre rendre la voiture et se faire restituer le prix ou garder le véhicule et obtenir une réduction du prix. L'acheteur pourra également demander des dommages et intérêts si le vendeur avait connaissance du vice caché.

Concernant les dommages et intérêts, une distinction doit être faite selon que le vendeur est un professionnel ou un simple particulier. Le vendeur professionnel est toujours censé connaître les vices cachés du véhicule qu'il vend du fait de ses compétences techniques. Par conséquent, l'acheteur pourra toujours déposer une demande de dommages et intérêts à son encontre.

Par contre il en va autrement pour le vendeur non professionnel. Il faut automatiquement prouver qu'il avait connaissance du vice caché. Son ignorance du vice n'écartera pas sa responsabilité mais sera de nature à diminuer le droit à réparation de l'acheteur. Le vendeur non professionnel qui ignorait l'existence du vice ne sera tenu qu'à la restitution du prix et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente (exemple : carte grise,...).

La question de l'internaute

Après avoir acheté une voiture d'occasion, un défaut caché par le vendeur est apparu. Quelles sont mes possibilités de recours et les délais pour agir ?




La réponse de Pierre Barreyre
L'avocat de Caradisiac

Un recours est possible contre votre vendeur.
-Sur un plan légal, l'article 1641 du Code Civil dispose que: "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus."
-Pour que la défaillance d'une automobile soit reconnue de nature à légitimer soit une action en garantie en vue de la résolution de la vente (annulation) ou en vue de la réduction du prix, il faut démontrer la réunion de plusieurs conditions:
- en premier lieu, qu'il s'agisse d'un vice antérieur à la vente,
- ensuite, qu'il s'agisse d'un vice suffisamment grave pour qu'il rende le véhicule impropre à l'usage auquel il est destiné ou qui, comme le précise la loi, diminue tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquis s'il l'avait connu,
- enfin, qu'il s'agisse d'un vice occulte, l'acheteur n'en ayant pas été informé ou ne l'ayant pas découvert.
-En tout état de cause, et si cette affaire était portée sur le plan judiciaire, seule une expertise judiciaire donnerait au tribunal les éléments lui permettant de déterminer les responsabilités encourues et l'existence ou non d'un vice caché. Si vous preniez l'initiative de cette procédure, vous devriez alors faire l'avance des frais d'expertise (entre 500 et 2000 euros); si vous obteniez gain de cause, la partie adverse sera condamnée à vous les rembourser.
-De quel délai disposez vous en cas de recours contre le vendeur ?
Les dispositions législatives ne répondent pas d'une manière très claire sur le délai dont vous pourriez disposer dans cette hypothèse. L'article 1648 du Code Civil prévoit que : "L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un bref délai, suivant la nature des vices rédhibitoires, et l'usage du lieu où la vente a été faite."
Ces dispositions n'indiquant pas une durée précise pour vous retourner contre le vendeur, ce "bref délai" est apprécié au cas par cas et il faut se référer à la jurisprudence en la matière.
-Le principe pourrait être le suivant: plus l'utilisation du véhicule aura été importante depuis son acquisition (ce qui est une donnée facile à obtenir par la comparaison du kilométrage entre le jour de vente et le jour de la découverte du vice), moins l'on pourra considérer que le vice existait au moment de l'achat. Il convient par conséquent de réagir au plus vite.
-Autre solution: vous pouvez essayer de trouver une issue amiable avec le vendeur (par exemple, frais de réparation à sa charge).

[antho83]

merci pour se poème mes ta bien répondu a deuxième question je vais contacté le vendeur et si pose problème j'irais portez plainte pour vis cachez

[antho83]

si la voiture a pas rouler pendant plusieurs moi et quel roule :besch: du jours au lendemain sa se peut que c'est la cause du joint de culasse ? ? ?

[Quiksilver]

Comment sa ?

[antho83]

la voiture aven que je l'achète avez pas rouler pendant plusieurs mois je voulez savoir si sa pouvait jouer qui est un joint de culasse maintenant ?

[Quiksilver]

Je sais pas du tout, après le joint de culasse peu être vue comme une pièce d'usure et non vice caché je pense, je pense que si vraiment tu dépose plainte c'est des démarches pour pas grand chose

[Elite One]

si la voiture a pas rouler pendant plusieurs moi et quel roule :besch: du jours au lendemain sa se peut que c'est la cause du joint de culasse ? ? ?

Non!

Pièce d'usure au pas, s'il s'avère que le défaut était présent avant la vente, c'est un vice caché car il rend impropre, à l'utilisation, le véhicule.

[Quiksilver]

Oui mais perso justement j'en parlais hier avec un pote, pour une voiture qui a de l'age sa devien compliqué car apparemment y'aurais des pièces qui rentrerais pas dans le cadre d'un vice, genre un embrayage selon les kilomètres peu pas être considéré comme un vice mais simplement une pièce d'usure.

[Elite One]

Ok pour l'embrayage, mais ça tu peux le constater avant la vente avec la technique de la deuxième etc...
Donc se n'est pas un vice caché.

[Quiksilver]

Le mieux est que Antho83 contact sont assurance si il a pris l'assistance juridique et en parle a un expert pour savoir et être fixer