LeKiffeur a écrit :Renaud a écrit :Par contre, dans toute l'europe, modifier les freins , c'est interdit. directive chez plus combien.
Pourquoi alors en Allemagne et en Angleterre ce genre de modifications, souvent accompagnées de swap sont elles homologuées ?
Que ce soit homologué ou non, je n'en sais rien. Mais en partant du principe qu'ils peuvent faire ces modifications, alors dans la législation allemande, ils ont du faire quelque chose comme ceci :
Étant donné que la directive machin_chouette dit que .... l'Allemagne lorsqu'elle a traduit la directive dans sa législation à du prévoir un système un peu comme celui ci:
- ajouter dans sa loi des possibilités de modifier (freins & autres)
ou
- idem + avec des pièces ayant un certificat spécial (comme TUV)
ou
- repasser un controle technique après modif.
ou
- une combinaison des 2 derniers critères.
nb: peut être que c'est bon en Allemagne mais peut être que dans leur contrat d'assurance ou que suite au nouveau CT (s'ils ont dû en passer un) il a été mentionné qu'ils ne peuvent plus circuler en dehors de l' Allemagne.
Bref, tout ça, c'est qu'une hypothèse. Peut être aussi que - comme on le dit - c'est un pays très très coulant ou tolérant avec les automobilistes mais quoiqu'il en soit, le système que j'ai décrit n'est qu'une hypothèse.
A vrai dire, je sais pas comment ça va mais vu qu'en Belgique, le texte de loi qui interdit la modif envisagé par Terry et que ce texte de loi vient d'une interdiction qui trouve son origine dans une directive UE, et que ces directives doivent être traduites dans les législations des pays membres UE, ben je me dis qu'en Allemagne, si les modifs comme tu le dis, sont possible, ils ont bien dû trouver une soluce...Faudrait trouver un allemand pour savoir ce qu'il en est précisément.
Yaurait encore 2 solutions possible : vu le lobby des automobilestes allemand, le pouvoir politique qui devait traduire la directive aurait pu dire que la modif envisagé par Terry n'est pas visée par la directive. Du coup, c'est pas interdit et donc on peut le faire . Mais j'y crois pas trop car la commission UE surveille quand même l'intégration des directive dans les ordres juridique internet. et au besoin, font un recours à Luxembourgh (CJCE).
Autre possibilité, c'est la deuxième. Le texte allemand dit qu'on peut pas (mais le dit pas clairement). Alors X, un tuner fou, a fait un recour devant un juge pour demander qu'on ne lui applique pas le texte et c'est devenu une jurisprudence. Là aussi, je n'y crois pas trop car je pense que la Commission encore elle, aurait pu faire un recours devant la CJCE pour que l'état allemande remodifie ça loi pour que l'ont interdise ce type de modif.
Quoiqu'il en soit, en matière de sécurité publique, l'état national garde beaucoup de prérogative donc voila...
j'ai été exhaustif mais bon profite en vu que c'est encore gratuit
